La blockchain à l’Assemblée nationale : compte-rendu

La salle Victor Hugo de l’Assemblée Nationale était comble le jeudi 24 mars à l’occasion du colloque : « Blockchain, disruption et opportunités » organisé par la Commission Supérieure du Service Public des Postes et des Communications Electroniques (CSSPPCE) sous l’égide du Président Jean Launay, député du Lot. BitConseil ne devait pas rater ce premier rendez-vous autour de notre technologie préférée dans un lieu aussi symbolique et j’ai pu me rendre à l’événement en qualité de rédacteur de BitConseil mais aussi de membre du Cercle du Coin.

Le but des échanges était de sensibiliser parlementaires, chefs d’entreprise, hauts fonctionnaires et étudiants ou chercheurs autour d’une technologie qui est susceptible d’affecter radicalement des pans entiers de l’économie. En voici le compte-rendu de BitConseil :

Introduction

Jean Launay a ouvert le colloque en rappelant l’importance grandissante des transactions numériques dans l’économie. Dans une société où la confiance des citoyens vis-à-vis des organismes d’intermédiation est en forte baisse, il est naturel d’assister à une mutation des tiers de confiance ; même si le glissement d’une confiance basée sur la relation physique vers une confiance « numérique » utilisant réseaux sociaux ou cryptographie reste paradoxal à bien des égards.

Le Président a cité BlaBlaCar et Airbnb comme exemples et tenté de donner une définition de la blockchain. Tout en rappelant ses caractéristiques principales, il a insisté sur le lien entre confiance et régulation et précisé que la blockchain est au cœur de la relation numérique entre l’Etat et le citoyen.

L’absence de notre Ministre de l’Economie M. Macron, dont la participation était sous réserve, a été notée.

C’est Antoine Yeretzian de Blockchain France qui a assuré la transition vers la première partie du colloque en s’appuyant sur le rapport de la Commission Européenne qui préconise d’expérimenter (via la recherche ou les entreprises) et d’investir dans la technologie.  Le cadre de régulation :

–      ne doit pas en limiter les applications

–      doit s’accorder sur des standards

–      doit s’assurer de la transversalité des compétences nécessaires à son existence

La blockchain est donc un outil dont les enjeux concernent la souveraineté mais aussi l’emploi.

Première partie – De la confiance à la blockchain : une approche des risques

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Cette partie était animée par Henri D’Agrain, Directeur Général du Centre des Hautes Etudes du Cyberespace. Ce dernier a insisté sur le caractère révolutionnaire de la blockchain et sur la nécessité de créer un cadre législatif en France pour éviter la fuite des entrepreneurs vers l’étranger. Il a fait la distinction entre les quatre acteurs de cette technologie :

–      les nœuds du réseau

–      les mineurs (via une analogie amusante entre la preuve de travail et le sudoku, problème difficile à résoudre mais dont les solutions sont très simples à vérifier)

–      les fournisseurs de services

–      les utilisateurs

Le phénomène blockchain vient donc entre autres de l’espoir de changer le rapport à la confiance, désormais porté par des algorithmes.

L’allocution de notre secrétaire Jacques Favier, (association le Cercle du Coin, voir colonne de droite de notre site!), fut comme à l’accoutumée riche en références historiques, nécessaires pour avoir une approche plus juste et plus globale du phénomène, une nécessité que ma jeune génération a tendance à oublier ! Vous pouvez trouver son texte ici. Il a souligné que l’outil remet profondément en cause le droit de propriété de l’Etat sur la monnaie, élément constitutif de l’humanité, qui a pour l’instant cours légal et forcé. Les hommes se font tout d’abord confiance entre eux par la proximité anthropologique (famille, amis, communauté ethnique ou religieuse) : la puissance publique, n’étant pas de nature intime, pose donc le problème de la légitimité de la propriété de l’Etat sur la confiance.

Maître Thibault Verbiest, qui a coécrit un ouvrage à paraître dédié à la régulation de la blockchain, tente de donner une définition juridique de la confiance, mais les sourcils se plissent dans la salle lorsqu’il signale qu’en Droit, la confiance n’existe pas et qu’elle est au mieux une tautologie ! Paradoxal : la monnaie est donc basée sur une notion qui n’est pas définie juridiquement ! La confiance peut donc être interprétée comme un contrat entre l’Etat et les citoyens, via les impôts, chapeauté par une autorité centrale. La confiance via la blockchain doit alors reposer sur une sécurité juridique à mettre en place.

Dans la situation actuelle, il existe des passerelles entre Bitcoin et les banques (plates-formes de change par exemple) rendant la législation plus facile, mais il a ajouté qu’il sera impossible de faire impasse sur la législation de l’algorithme lui-même si les échanges se font en vase clos. Me Verbiest a également abordé l’épineux problème de la valeur juridique d’une signature électronique lorsque l’on ne peut en identifier les parties.

Pierre Porthaux, CEO d’EmergenceLab et cofondateur de Blockchain Solutions, a rappelé cette caractéristique fondamentale du réseau Bitcoin : l’utilisateur ne fait pas confiance aux autres participants mais au réseau lui-même. Il a rappelé que la blockchain est une solution au problème des généraux byzantins, et via la théorie des jeux a présenté le système incitatif de Bitcoin. Cependant, il a ajouté que les « bitcoiners » et « blockchainers » se cachent, confrontés à une législation floue, une mauvaise perception des risques et l’incompétence de certaines personnes. Il a évoqué les problèmes qui se posent aux entreprises du secteur pour obtenir un compte en banque ainsi que les difficultés d’apprentissage de la technologie.

Après avoir mentionné la fuite des cerveaux français, il a cité certaines opportunités qu’offre la blockchain, comme le fait que pour la première fois, il est possible d’émettre des unités numériques non duplicables.

Jacques Favier a alors énuméré les mobiles d’utilisation de Bitcoin :

–      la rémunération dont profitent les mineurs grâce à l’équilibre entre les ressources informatiques allouées et la valeur de l’unité monétaire

–      l’aspect ludique et communautaire de la technologie

–      l’expansion croissante des échanges décentralisés (UBER, smart-contracts)

–      le projet politique derrière Bitcoin, notamment la liberté du cyberespace

En conclusion, Laure de la Raudière, députée d’Eure-et-Loir, a déclaré que l’arrivée de la blockchain annonce donc une modification en profondeur de l’économie, beaucoup trop rapide pour les politiques dont le rôle est d’assurer la transition pour le citoyen. Penser une vision d’avenir pose des problèmes et voici ses recommandations :

–      ne pas reproduire les erreurs du passé, comme lors de l’arrivée d’Internet. La blockchain est un fait avéré.

–      réaliser des expérimentations

–      autoriser l’utilisation de la blockchain dans la loi (numérique/loi Sapin)

Elle précise bien que liberté numérique rime avec souveraineté individuelle. Chez BitConseil, nous dirions que liberté rime avec responsabilité.

Deuxième partie : Acteurs, usages, investisseurs… et régulation

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En introduction, M. Lionel Tardy, député de la Haute-Savoie, a rappelé la nécessité d’anticiper la technologie pour éviter de se retrouver face au fait accompli. Quant aux usages de la blockchain, il précise bien que Bitcoin n’est que la face émergée de l’iceberg. Des professions entières sont concernées et les politiques doivent donc se mettre à jour au vu de l’impact qu’aura la technologie sur le marché du travail, la blockchain pouvant « uberiser » le notariat, transformer la gestion des cadastres, le vote électronique, la traçabilité des écoutes musicales, etc… Il appelle à une régulation minimale.

Cyril Grunspan de l’ESILV donne une nouvelle définition de la blockchain : elle est un horodateur. Après un rappel au sujet de Satoshi Nakamoto et des origines cyberpunk et libérales de Bitcoin, il a noté l’opposition entre ceux qui s’intéressent au caractère financier de la blockchain de Bitcoin et ceux qui veulent l’utiliser pour d’autres usages. Il évoque le réseau Ethereum et ses smart-contracts ainsi que les permissioned blockchains développées par R3 CEV et Digital Asset Holdings. Quant au monde universitaire, les Anglo-Saxons ont comblé leur retard mais ce n’est pas le cas de la France !

Gonzague GRANVAL, cofondateur de Paymum, a tenu en introduction à remettre Bitcoin au centre du débat. La blockchain, c’est avant tout celle de Bitcoin. Il a rappelé les caractéristiques de cette blockchain publique notamment la preuve de travail et le token numérique bitcoin, système de transfert de valeur : une transaction via blockchain, c’est une transaction de confiance et pas seulement d’argent. Il cite en exemple la certification de diplômes via la blockchain. Cette dernière est donc un procédé universel de sécurisation et d’authentification inaltérable.

Stéphane Tual, fondateur de slock.it, a contre-attaqué en citant Ethereum comme blockchain concurrente à celle de Bitcoin. Parmi les usages, il a mentionné l’importance de la blockchain dans les services non financiers tels que les objets connectés autonomes (Internet of Things), les problématiques d’identité numérique et d’e-réputation… Il a souligné la nécessité d’encourager les Français à rester au pays pour innover.

Sébastien Couture de Stratum a cité comme usages de la blockchain l’horodatage des process en entreprise ou encore la facilitation du travail d’audit des régulateurs. Il estime, quant aux signatures électroniques, que les Etats seront forcés de reconnaître leur authenticité étant donné le caractère non censurable de la blockchain.

L’allocution enthousiaste de Nicolas Loubet, cofondateur de Cellabz, a particulièrement retenu mon attention car il inscrit la blockchain dans une perspective plus large :

–      la réconciliation entre l’individu et le collectif

–      l’économie collaborative

–      l’open-source

–      le pouvoir d’agir localement

Il a cité les utopies concrètes telles que les logiciels libres ou encore Wikipédia et a insisté sur la notion de « common », ressource partagée basée sur une communauté d’utilisateurs ouverte. Les blockchains ouvertes sont donc des biens communs dépassant largement l’univers du software. Il constate que les grosses startups ou corporations perdent peu à peu le monopole d’attraction des talents du monde.

Le message principal de Sébastien Soriano, de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes, est qu’à l’instar des Anglais ou des Chinois, la régulation doit être minimale, afin de préserver la neutralité des réseaux comme Internet ou Bitcoin qui sont un bien commun. Il préconise également de libérer et de “désintermédiariser” les échanges afin de développer une société décentralisée.

Selon lui les régulateurs doivent changer de modèle et calibrer finement la régulation afin d’encourager les initiatives et laisser les acteurs s’auto-réguler.

La conclusion fut faite par Luc Belot, député du Maine-et-Loire et rapporteur du projet de loi « République numérique » :

Après avoir rappelé non sans humour que les parlementaires sont pour l’instant peu au fait de la blockchain, il insiste sur le fait que le projet politique de Bitcoin est également disruptif. Evoquant les smart-cities, le Big Data et les monnaies locales, il parle également des freins de la société à ces innovations. Quant à la régulation, il préconise de trouver un compromis entre absence de régulation et contrôle total et propose d’encadrer plutôt que de réguler, en citant à titre d’exemple la loi « Informatique et Libertés ».

Sandrine Duchêne, secrétaire générale d’AXA, a donné le point de vue d’une industrie traditionnelle : l’assurance, frappée par la vitesse de propagation de la blockchain et face à une vague technologique majeure. Après la projection d’un petit film réalisé par la firme présentant les possibilités offertes, elle a cité les nombreuses liaisons entre l’industrie de l’assurance et la technologie :

–      la notion de tiers de confiance

–      la mutualisation des risques

–      la loi des grands nombres

–      les contrats et la sécurité de leur exécution

–      la conservation et l’intégrité des “données clients”

Face à ces mutations technologiques de fortes incertitudes se présentent dans le secteur face aux choix se présentant ; certains assureurs, connectés à l’économie collaborative, se rendent compte que leurs modèles vont être remis en cause.

Les banques ont manifesté leur intérêt pour la blockchain en premier mais l’intérêt des assurances est grandissant. Mme Duchêne a établi la balance des risques et des opportunités :

–      plus de sécurité des données

–      protection contre le cyber-risque

–      meilleure lutte contre la fraude

–      coûts de transaction réduits

–      exécution plus rapide des contrats

Elle a mis en avant l’intérêt technologique de la blockchain en tant que registre infalsifiable offrant la possibilité de créer des smart-contracts, plutôt que son aspect monétaire. Cependant :

–      la blockchain n’est peut-être pas une disruption majeure

–      la décentralisation ne signifie pas la fin de la mutualisation

–      il n’y aura pas d’automatisation complète du secteur et l’être humain doit trouver sa place

Elle a également présenté les défis qui se posent aux législateurs :

–      dissocier les monnaies cryptographiques pair-à-pair des blockchains

–      s’orienter vers une régulation souple

–      savoir qui va réguler quoi et comment étant donné que la blockchain traverse différents cadres juridiques

–      harmoniser les régulations au niveau mondial

–      enfin, réguler par la loi ou par le code ? La blockchain offre de nouveaux espaces de supervision, les régulations pourraient donc se faire d’abord par l’intermédiaire de la technologie plutôt que par des partenariats public/privé.

Troisième partie : Et la France dans tout ça ?

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En introduction, Philippe Dewost a rappelé que la Caisse des Dépôts et Consignations est une institution sui generi comparable à la blockchain. Cette dernière n’est plus un buzz, une mode, une hype, mais une réalité.

Nadia Filali, responsable du Développement des Mandats et des Offres, a annoncé l’association de la Caisse des Dépôts avec les acteurs français, dont plusieurs étaient présents. L’objectif est de mieux comprendre et appréhender la technologie afin d’en évaluer les limites, les opportunités et les menaces. L’institution préconise d’en expérimenter les usages dans un laboratoire, de réfléchir aux sujets éthiques grâce à la création d’un think tank. Elle ajoute que la Caisse des Dépôts a été contactée par de nombreux régulateurs comme l’Autorité des Marchés Financiers ou la Banque de France. M. Dewost admet également que c’est pour l’instant le flou total quant à la pérennité de ces initiatives à l’aube de Bitcoin et d’Ethereum.

Daniel Augot, directeur de recherche à l’INRIA, a fait une rapide introduction à la cryptologie et notamment à la cryptographie à clef publique. Il souligne les incertitudes quand à la solidité ou pérennité de tout système cryptographique : « La cryptographie est un cimetière ». La cryptanalyse progresse également, et il évoque même les ordinateurs quantiques. Il émet également des réserves quant à la possibilité de modifier la cryptographie sous-jacente à Bitcoin.

Stanislas De Bentzmann, Président de Croissance Plus, assure que la décentralisation et la “désintermédiation” sont en marche et qu’il est désormais impossible de revenir en arrière. La blockchain est donc un outil à déployer et à maîtriser. Cependant, il est moins optimiste quant à la France, car selon lui, culturellement les administrateurs n’arrivent pas à concevoir que le monde puisse se passer d’eux ou de leurs amis (je le rejoins fortement sur ce point). Néanmoins l’intelligence collective française et les nombreux centres de recherches sont nos précieux atouts. Il lui paraît donc important de lutter contre la tradition centralisée grâce à ces derniers.

Bernard Duverneuil, du CIGREF, pointe du doigt la nécessité d’identification des responsabilités autour des blockchains. Les entreprises regardent en effet ces technologies avec envie et méfiance ; elles vont donc devoir s’appuyer sur des acteurs dignes de confiance.

Primavera de Filipi, chercheuse à Harvard, a livré un point de vue riche et objectif sur la progression de la technologie, tout d’abord en présentant plusieurs faits :

–      les Organisations Autonomes Décentralisées (DAO) existent déjà et Bitcoin en est un parfait exemple, tout comme les marchés prédictifs

–      leurs règles sont définies par leur technologie sous-jacente

–      leur force réside dans leur caractère infalsifiable

–      leur faiblesse se trouve dans l’absence de responsabilité des différents participants au réseau

–      le problème d’identification des individus rend donc la régulation de la technologie très difficile, mais il est impossible pour les Etats de stopper la blockchain.

La confiance régissant la plupart de nos interactions, la blockchain est donc un outil permettant de transformer la structure de nos organisations et d’améliorer leur scalabilité[1]. Primavera de Filipi évoque la gouvernance distribuée et souligne que la blockchain permet de moderniser la gouvernance, rejoignant mon idée de passer d’une société centralisée à la structure hiérarchique à une société de réseau où les pouvoirs sont distribués. Cependant, la blockchain n’est pas comprise, c’est une créature nouvelle. Il faut donc informer les régulateurs et même considérer en quoi elle peut constituer un outil au service du Droit. Pointant du doigt la contradiction existant entre innovation et régulation, elle préconise ainsi à l’instar de plusieurs intervenants d’attendre l’innovation avant de réguler.

En conclusion, Henri Verdier, Directeur interministériel du numérique et du système d’information et de communication de l’Etat, a fait la comparaison entre la blockchain aujourd’hui et l’avènement du TCP/IP, notant avec optimisme qu’à l’époque, il n’y avait ni la réactivité actuelle ni ce genre de colloques… Il conclut que :

–      personne n’est à l’abri de la décentralisation et de la révolution numérique

–      cette dernière représente un double défi pour les Etats : “Uberisation” de l’économie et nouveau type de gouvernance

–      les révolutions industrielles ne s’accomplissent qu’avec l’agrément des institutions et une mise à jour des puissances publiques est donc nécessaire. Les pouvoirs publics prennent aussi le risque de se faire dépasser.

–      ce changement de paradigme concerne avant tout les modèles d’affaires

–      il est cependant nécessaire de remettre la capacité numérique au centre de l’Etat.

La promesse de mise en relation entre les citoyens et l’Etat autour du sujet a donc été établie, tout comme une collaboration entre le monde de la recherche et les pouvoirs publics. Face à un inconnu stimulant, la France doit s’imposer.

Le cocktail ayant suivi le colloque fut l’occasion d’échanges autour d’un ou plusieurs verres et de mignardises, offerts par le groupe La Poste et le Centre des Hautes Etudes du Cyberespace. L’entretien a été filmé dans son intégralité par notre confrère Marco de bitcoin.fr, disponible sur le site ainsi que sur leur chaîne YouTube.

 

À propos de l'auteur

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Morgan Phuc

Editeur / Rédacteur chez BitConseil
Co-fondateur de BitConseil, il est aussi éditeur et rédacteur sur BitConseil.fr ·
Issu d'un cursus universitaire (Mathématique – Informatique - Mécanique, Energétique et procédés), impliqué dans l'écosystème Bitcoin et l'univers des monnaies décentralisées depuis 2015, il est l'auteur de nombreux articles d'analyses et d'informations à ce sujet.
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