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Le site internet accessible à l’URL «https://bitconseil.fr » est la propriété de, et, est édité par SAS BITCONSEIL. Conformément à l’article 6 de la Loi du 21/06/2004 pour la confiance dans l’économie numérique il est précisé ci-dessous l’identité des différents intervenants dans la réalisation, et le suivi du site internet : « Bitconseil ».

Éditeur du site

Le site Internet accessible à l’adresse BitConseil.fr est édité par SAS BITCONSEIL, Société par action simplifiée au capital de 1 000 € – Siège social : 22, Rue du Mistral 31240 L’Union, Immatriculée au R.C.S de Toulouse sous le numéro SIREN : 830 021 283 Numéro individuel d’identification d’assujetti à la TVA : FR44 830021283
ISSN BitConseil.fr : ISSN 2556-4811

Directeur de la publication

Benoit Huguet, Président de SAS BITCONSEIL.

Responsable de la rédaction

Morgan Calmejane, Rédacteur en chef.

Hébergement

Le site web BitConseil.fr est hébergé par la société OVH,
SAS au capital de 10 059 500 € et immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Contact :  webmaster du site

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment et notamment afin de l’adapter aux évolutions du site. L’utilisateur s’engage donc à consulter la présente notice régulièrement.

Conditions d’accès

Ce site est soumis à la loi française. La majorité des contenus et services du présent site est proposée en français. En cas de litige, la version française fera foi. Les documents, informations et offres de services diffusés sur le site sont destinés aussi bien aux clients de SAS BITCONSEIL, qu’aux non-clients. Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur et n’ouvre droit à aucune indemnité.

Tarification

L’accès au présent site est gratuit, hors la fourniture d’accès internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs.

Informations mises à disposition

Les informations à caractère général fournies à titre non contractuel

Les informations à caractère général sont fournies à titre non contractuel et n’ont qu’une valeur indicative ou informative. Ces informations doivent être prises comme des éléments de réflexion qui en aucun cas n’ont pour ambition d’être une alternative à la consultation d’un professionnel du droit ou du secteur évoqué. Malgré tous les soins apportés à l’actualisation de ces informations et à leurs contenus, celles-ci sont susceptibles de contenir des inexactitudes ou omissions et des erreurs typographiques qui ne sauraient engager la responsabilité de SAS BITCONSEIL, de quelque manière que ce soit. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. L’internaute est le seul et unique responsable de l’usage des informations figurant sur le présent site et des conséquences qui pourraient en découler, notamment quant aux décisions prises et aux actions entreprises sur la base de ces informations.

Les informations sur les produits et services de la société SAS BITCONSEIL

Les produits et services présentés sur ce site sont destinés à être offerts et utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur. Certains de ces produits et services sont susceptibles d’être réservés aux clients domiciliés sur le territoire français. SAS BITCONSEIL, afin de maintenir l’exactitude des informations sur des produits ou services diffusées sur ce site, se réserve le droit d’en corriger le contenu, à tout moment et sans préavis.

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Les données à caractère personnel collectées dans le cadre du présent site le sont par SAS BITCONSEIL éditeur du site, en sa qualité de responsable du traitement et seront utilisées pour les finalités suivantes : traitement de la demande d’informations, établissement de statistiques, réalisation d’actions de prospection et traitement de votre réclamation.

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Vous n’êtes pas obligé de répondre à tout ou partie des questions qui vous sont posées. Le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d’un astérisque. En renseignant les formulaires ou questionnaire, vous acceptez, sous réserve de l’exercice de votre droit d’opposition dans les conditions définies ci-après, que vos données et leur mise à jour éventuelle soient traitées par SAS BITCONSEIL.

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Vous pouvez, à tout moment, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous opposer au traitement des informations vous concernant, y accéder, les faire rectifier, en adressant un courrier électronique au webmaster (Contact webmaster du site). Vous pouvez, à tout moment, vous opposer à la communication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées.

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