Chargement
keyboard_arrow_up
Législation

En France, nous avons le droit de posséder des bitcoins, d'en acheter, d'en échanger et d'en miner. Il est également possible d'opérer une plate-forme de change, tant que tout passe par un établissement de crédit, de paiement ou de monnaie électronique agréé. C'est l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution de la Banque de France qui en a fixé le cadre en 2014.

Le Bitcoin est même exempt de Taxe à la Valeur Ajoutée depuis le 22 octobre suite à une jurisprudence de la Cour de Justice Européenne.

Bitcoin Art

Cependant, j'ai eu ces derniers jours la désagréable surprise de voir Bitcoin attaqué par certaines personnes mal intentionnées voulant en faire un bouc émissaire. Notamment en diffusant une fausse information selon laquelle des armes ayant servi lors des attentats de Paris avaient été achetées en Bitcoin, pour ensuite en tirer des conclusions ne reposant pas sur une analyse rationnelle des faits.

Les trafiquants d'armes utilisent très principalement l'argent liquide et la monnaie fiat[1] virtuelle de leur choix ; par exemple, les armes envoyées par nos dirigeants aux « rebelles modérés » ont probablement été payées en Dollars ou en Euros. S'ils sont devenus moins modérés une fois armés ce n'est pas la faute de l'Euro ou du Dollar en tant que monnaies, il en serait de même si c'était de Bitcoin dont il s'agissait. Une technologie n'a jamais été bonne ou mauvaise par essence, mais par l'usage qu'en font ses utilisateurs.

En outre, Bitcoin et sa technologie blockchain rendent tout à fait possible de tracer les transactions qui ont été effectuées par des utilisateurs du réseau ; alors que les transactions en cash effectuées par des gens puissants et mal intentionnés (les terroristes ne sont qu'une infime partie de cette catégorie) sont impossibles à tracer.

Il est donc difficile de justifier juridiquement une interdiction pure et simple de Bitcoin, mais plusieurs pays l'ont déjà fait : l'Equateur, par exemple, interdit toute production, initiation, circulation ou falsification de monnaie numérique ; la banque de Bolivie également.

La Russie était très hostile à Bitcoin au départ : le ministre des finances, Alexey Moiseev, parlait de punir de quatre ans de prison celui qui s'aventurerait à convertir des Bitcoins en Roubles ! Elle ne peux désormais plus ignorer la technologie blockchain : la banque centrale de Russie est défavorable à l'interdiction de son utilisation tout comme Vladimir Poutine, mais le cas de Bitcoin sera strictement réexaminé. Certains pays autorisent la détention, l'achat, l'échange et le minage aux particuliers mais pas aux établissements financiers : c'est le cas de la Jordanie et du Vietnam. D'autres ne l'interdisent pas, c'est-à-dire qu'ils ne se sont pas encore prononcés.

Il y a finalement beaucoup de pays "bitcoin-friendly" dans le monde aujourd'hui : le Royaume-Uni, les Etats-Unis, les pays de l'Union Européenne, la Chine, l'Australie, le Brésil, l'Argentine, la Colombie, la Turquie, l'Afrique du Sud, l'Iran, l'Indonésie, le Japon, les Philipines, la Corée du Sud, Hong-Kong, Taiwan, Singapour, la Malaisie, et j'en oublie certainement.

Si vous voulez avoir tous les détails des différentes législations par pays :

Carte mondiale des législations
Les rapports de la Library of Congress

Vu la croissance du secteur, et un goût prononcé pour la disparition de l'argent liquide au profit d'une monnaie électronique (je n'ai pas dit « Bitcoin » !), il paraît peu probable que les législateurs européens aient l'intention de restreindre l'usage des cryptodevises. Par contre, qu'ils l'encadrent fortement en ôtant tout caractère anonyme aux monnaies décentralisées, puis en « bloquant » l'accès à celles qui seront jugées trop dangereuses, c'est beaucoup plus crédible. Facile à dire dans la théorie mais impossible à réaliser d'un point de vue technique pour l'instant fort heureusement.

De plus, la régulation de Bitcoin et des autres cryptodevises sera longue et difficile, car ce sont des ovnis en termes de droit, et la législation actuelle de l'Union Européenne n'est pas du tout adaptée. Cela pourrait prendre des années, et c'est le SWIFT Institute qui le rapporte dans un gros pavé de 77 pages disponible ici. Les recommandations sont sans appel :

  • Clarifier toutes les ambiguités, notamment soulevées par le rapport de l'EBA que j'avais analysé précédemment
  • Harmoniser le cadre législatif européen (PSD2 et AMLD4, lois sur les services de paiements et anti-blanchiment)
  • Coordonner les initiatives de régulation globales
  • Eviter d'avoir une approche nationaliste des cryptodevises (à quand un BitFranc?)
  • Adopter un point de vue rationnel et positif face aux « monnaies virtuelles » (encore une fois le terme est très mal choisi)

Quant aux acteurs privés du secteur financier, le rapport recommande la plus grande coopération avec les startups fintechs[2] émergentes (recherche, développement, partenariats) et surtout... de regarder de près la blockchain.

L'avenir de Bitcoin en France et celui des cryptodevises semble donc assuré, au moins à court terme. Est-ce que notre pays pourra profiter de ces innovations pour être à la pointe dans les secteurs du micropaiement ? Des remittances[3] ? De l'économie circulaire ? Tout dépend bien de l'usage que nous en ferons !

Commentaires

Indice des prix

Sécurisez vos cryptos

Ledger Nano S
Ledger Blue
Trezor Hardware wallet

Flux Twitter

Achetez des bitcoins/ethers

Acheter bitcoins et ethers sur Coinhouse
Acheter des bitcoins sur ZeBitcoin
Achat / Vente de crypto-monnaies sur coinbase
BitIt, achat de crypto-monnaies facile et rapide
SpectroCoin, le multi-services
Cex.io, Achat / Vente et échange de crypto-monnaies
Coinmama, l’achat bitcoin ethereum facile